L’impôt serait né :

• pour une raison politique avec la sédentarisation et le développement de l’agriculture : le surplus de production aurait poussé au pillage, puis serait apparu comme un tribut versé aux guerriers contre protection et mesure dans le prélèvement (moins de mortalité par violence fragilisant l’équilibre démographique précaire).
•  pour des questions religieuses : les prêtres intermédiaires entre les dieux et les hommes, puis les souverains de droit divin auraient progressivement été les destinataires des offrandes collectives.

 

2) Dans l’époque pré-moderne

L’impôt coexiste avec des pratiques de pillage, réquisition, corvées, esclavage. Il porte sur le foncier, les droits de douane naissants.

 

La Grèce antique introduit des contributions à l’entretien d’un service public (la liturgie).

 

Dans la Rome antique, c’est pour financer l’effort de guerre et l’armée de métier.

 

 

Au Moyen Âge, Le système n'était pas unifié et les impôts n'étaient pas les mêmes partout. Progressivement, le pouvoir du roi s’affirme et avec lui l’impôt royal. Il n’est cependant pas le seul puisque trois systèmes de prélèvement cohabitent :

 

• Les impôts prélevés par l’Église sur les récoltes (la dîme), le casuel à l’occasion de mariage, baptêmes,…

 

• Les droits seigneuriaux : la corvée, impôt en nature correspondant à l’échange d’un temps de travail contre la protection du seigneur, remplacée par la taille en espèces ; le cens en espèces sur les terres exploitées du seigneur, le champart, part de récolte en nature, les banalités pour usage d’équipement (moulin, four, pressoir), divers droits de mutation, les droits d'octroi, de péage ou de douane

 

• Les impôts dus à la monarchie : les ressources du roi proviennent du domaine royal puis des des impôts créés et accrus pour financer la guerre, facteur clé de la construction d’un État moderne. Initialement négociés avec les les institutions locales, ils sont progressivement imposés avec l’affirmation du caractère absolutiste du pouvoir du roi à partir du XII° siècle, comme la taille royale crée pour financer la guerre de la part de ceux qui ne faisaient pas le service militaire ou la gabelle (impôts indirect sur le sel et autres denrées)

 

« La plupart des levées d'impôts étaient exceptionnelles, pour répondre à un emprunt contracté par le roi, qui délivrait alors à son créancier le droit de lever l'impôt. Si le créancier était efficace dans sa levée, il était remboursé, sinon, les rois estimaient que ce n'était plus de leur ressort.

 

En droit féodal français, le roi ne pouvait lever l'impôt qu'après convocation des états généraux, et uniquement pour payer une rançon, financer une guerre ou un mariage. Au XIVe siècle, sous le règne de Charles V apparaît l'impôt permanent, avec la gabelle et le fouage. L'obligation de convoquer les états généraux pour lever l'impôt est abolie le 2 novembre 1439 par Charles VII. ». L’impôt devient permanent.

 

3) A l’Époque moderne (XVI –XVIII°)

 C’est une période qui va de la fin du Moyen-âge à la fin du XVIII°, des grandes découvertes à la révolution française via la renaissance et les guerres de religions.

 

Ces impôts en accroissement continu sont directs et indirects :

 

• Les impôts directs

- La taille royale pour l’essentiel. C’est un impôt de répartition : le souverain fixe le montant général, réparti ensuite entre communautés locales ce qui suppose de réfléchir aux facultés contributives. Noblesse et clergé sont exemptés ainsi que diverses personnes selon leur fonction. D’où la grand injustice face à l’impôt.

 

- La capitation : tout le monde y est assujetti sauf les indigents.Les foyers sont classés en 22 catégories…

 

De nombreux impôts gravitent autour de ces deux, marqués de l’inégalité fiscale

 

• Les impôts indirects

 - Les aides (sur le transport et la vente de denrées), droits sur les boissons : avec de nombreuses exemptions (Noblesse, clergé, officiers, villes, provinces)

 

- La gabelle (sur la consommation de sel) : la collecte est confiée à des fermiers, intermédiaires qui récupèrent sur la population les montants demandés par le roi et s’enrichissent au passage de manière considérable, devenant très impopulaires.

 

- Tous les droits sur les entrées de marchandises dans les villes (octroi), sur les ventes de tabac et d’alcool, les droits de douane [cf. l'octroi à Tarbes, voir Bordeaux les barrières, à Paris les portes, etc. ]

 

 

La mise en place de l'impôt royal entraîne des insurrections : de plus en plus lourd, de moins en moins négocié, toujours inégalitaire, il fait constamment l'objet de contestations, qui vont parfois jusqu'à la révolte.

 

Les parlements votant le consentement à l’impôt peinent à exercer leur rôle.

 A la veille de la révolution française, les états généraux du Parlement de Paris sont réunis (rien depuis 1614) et des cahiers de doléances sont rédigés on y retrouve donc la volonté d'une nouvelle légitimité de l'impôt, plus susceptible de susciter l'adhésion des contribuables. Cela contraste avec la situation du Royaume-Uni, où l'impôt est aussi lourd qu'en France voire un peu plus mais, consenti par le Parlement, il jouit d'une légitimité bien plus importante depuis les dernières décennies du XVIIe siècle (révolution démocratique anglaise un siècle avant la révolution française).